Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions légales régissant l'utilisation de la plateforme numérique du SUD FOOTBALL CLUB sont présentées ci-dessous de manière rigoureuse et transparente à destination de l'ensemble de nos parties prenantes :
Le présent portail numérique est édité de manière exclusive par l'association sportive à but non lucratif suivante :
Dénomination sociale : SUD FOOTBALL CLUB (Association Loi 1901)
Adresse du siège social : STADE MUNICIPAL, STE LUCIE DE PORTO VECCHIO, 20124 ZONZA
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W2A4000133
Numéro SIREN : 390905701
Siret de l'établissement principal : 39090570100018
Directeur de la Publication : Marc-Antoine Sari, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
Secrétaire Général & Responsable Conformité : Sébastien Leccia.
Contact permanent : mogaasr@gmail.com
Les serveurs hébergeant la présente plateforme numérique d'information publique sont loués auprès de la société d'infrastructure cloud suivante :
Raison sociale : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone de contact : +33 9 72 10 10 07
Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Déclaration de conformité : Toutes les données d'hébergement sont localisées au sein de l'Union Européenne, garantissant un traitement strictement conforme au RGPD.
Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association SUD FOOTBALL CLUB. Tous les contenus textuels, analyses, grilles de données financières, chartes déontologiques et structures de navigation intégrés à cette plateforme sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association Loi 1901 SUD FOOTBALL CLUB ou de ses concédants légaux.
L'utilisation des crédits de diffusion structurels octroyés par le biais du programme Google Ad Grants est exclusivement affectée à la promotion d'actions citoyennes d'intérêt général, de recrutements de licenciés ou de mobilisation de bénévoles de terrain. Cette plateforme s'interdit formellement toute transaction commerciale directe, vente de services spéculatifs ou démarchage à visée lucrative.